6 juin 2014

16/09/2015

Conseil Municipal du 6 juin 2014 :

Mise hors d'eau des bâtiments communaux : Monsieur le Maire expose qu'il est nécessaire d'envisager des travaux d'étanchéité de la terrasse de la mairie et du mur extérieur de celle-ci. Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord pour ces travaux.

Dénomination et numérotation des voies et des habitations : il est exposé au conseil municipal qu'il est nécessaire de procéder à la numérotation et dénomination des rues et habitations. Après délibération, ce projet est approuvé et une Commission nommée à la mise en place de cette réalisation.

Approbation des modifications des statuts du SIDRE du Font Marilhou :  Monsieur le Maire explique au conseil municipal que le SIDRE a modifié ses statuts. Cette modification statutaire ne sera valable que si le SIDRE réunit les conditions de majorité. Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve la modification des statuts du SIDRE.

Legs Vergeade : Monsieur le Maire précise au conseil municipal que seuls les fruits de placement des sommes léguées peuvent être utilisés et après en avoir délibéré décide avec le conseil municipal de ne pas demander la répartition.

Subvention complémentaire "La Ganoise" : Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu'il pourrait être attribué une subvention complémentaire à cette association. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, donne son accord pour attribuer une subvention complémentaire d'un montant de 450 € à cette association.

Adhésion à la charte entretien des espaces publics niveau 1 : La charte entretien a été présentée à l'assemblée par Monsieur Jean-Louis MARANDON. Le conseil municipal accepte à l'unanimité les termes de cette charte de niveau 1.